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Propriétaire : Lily Latifi – SARL – 11, rue des Gardes - 75018 Paris.

Responsable publication : Lily Latifi  

Hébergeur : OVH – 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Conditions générales d'utilisation du site www.lilylatifi.com

 

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Article 1 - Mentions légales

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La Directrice de la publication est Madame Lily LATIFI.

Contact : Madame Lily LATIFI

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Article 2 - Objet

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Le Site est un site vitrine destiné à présenter l’activité de la société Lily Latifi qui édite et commercialise des solutions textiles pour l'architecture d'intérieur destinées aux professionnels et au grand public.

La consultation et l’utilisation du Site sont régies par les présentes conditions générales d'utilisation.

En consultant et en utilisant le Site, l’Utilisateur reconnaît accepter du seul fait de sa connexion au Site les présentes conditions générales d’utilisation, sans restriction ni réserves.

L’Editeur du Site se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présentes conditions générales d'utilisation.


Article 3 - Définition de l’utilisateur

L’Utilisateur désigne toute personne, quelle que soit sa qualité (professionnel ou particulier) qui consulte ou utilise le Site ou l'un des services proposés par le Site.


Article 4 - Propriété intellectuelle

L’Editeur est propriétaire du Site ainsi que de tous les éléments du Site, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente ; ces éléments sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

 

4.1. Droits d’auteur

Les créations graphiques, les textes, les images, les dessins, les vidéos, ainsi que la charte graphique du Site sont des œuvres de l’esprit protégées par le droit de la propriété intellectuelle. L’Editeur est titulaire des droits sur ces œuvres.

Toute reproduction intégrale ou partielle et toute communication au public des œuvres de l’Editeur reproduites sur le Site sans l’autorisation préalable et écrite de celui-ci est constitutive de contrefaçon et expose l’Utilisateur à des poursuites pénales et civiles.

L’Editeur autorise le téléchargement d’une copie des informations dans un espace de stockage temporaire aux seules fins de consultation privée, sous réserve que l’Utilisateur n’efface, ne supprime, n’altère ou ne modifie pas les pages ou les contenus.

 

4.2. Droits des marques

La marque Lily Latifi, ainsi que l'ensemble des marques figuratives ou non et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et logotypes figurant sur le Site, sont la propriété exclusive de l’Editeur.

Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces marques, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de l’Editeur, est constitutive de contrefaçon. Il en est de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif destiné à former un logo composite.

Toute exploitation illicite des marques de l’Editeur expose l’Utilisateur à des poursuites pénales et civiles.

 

4.3. Bases de données

Les bases de données établies par l’Editeur sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle.

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4.4. Liens hypertextes

L’Utilisateur qui désire placer, pour un usage professionnel ou personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au Site, doit obligatoirement en demander l'autorisation écrite et préalable à l’Editeur.

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Ces données sont recueillies et traitées notamment à des fins de gestion des clients, et de prospection de clientèles, de fidélisation,  et d’élaboration de statistiques commerciales.

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Article  8 - Durée

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Article  9 - Loi applicable et juridiction compétente

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